Mentions légales — Smiley Arena

⚠️ Squelette à compléter avant publication. Ce document liste les rubriques exigées par la loi française (LCEN, art. 6-III), distinctes de la politique de confidentialité (RGPD, voir politique-confidentialite.md). Certaines informations ci-dessous dépendent de choix que seul l'éditeur peut trancher (statut juridique, identité de l'hébergeur réel...) : vérifie chaque rubrique, au besoin avec une source officielle (service-public.fr, CNIL), avant de publier cette page en ligne.

Dernière mise à jour : à compléter à la publication.

Éditeur du site

• Nom / pseudonyme : QuickTurtle
• Statut : à préciser (particulier / auto-entrepreneur / société...) — les obligations d'affichage diffèrent selon le statut (ex. un professionnel doit en principe indiquer une adresse postale et, si applicable, un numéro SIRET ; un particulier non professionnel bénéficie d'un régime plus souple, mais reste tenu à une identification suffisante).
• Contact : https://turtle-blog.fr/contact

Directeur de la publication

À préciser — en principe la même personne que l'éditeur pour un site individuel.

Hébergement

À compléter. D'après les commentaires de la CI de ce dépôt, l'infrastructure semble être un NAS personnel derrière une connexion résidentielle. Deux cas de figure à trancher :

• Si l'hébergement est réellement assuré par l'éditeur lui-même (serveur personnel, sans intermédiaire commercial), la mention d'hébergeur tiers ne s'applique pas de la même façon — se renseigner sur ce que la loi exige alors (souvent : ne rien avoir à déclarer de plus qu'un hébergeur tiers, l'éditeur étant déjà identifié ci-dessus).
• Si un fournisseur d'accès Internet, un registrar ou tout tiers intervient d'une manière qui compte comme « hébergement » au sens de la loi, ses coordonnées (nom, adresse, si pertinent numéro de contact) doivent apparaître ici.

Ne pas publier cette section telle quelle : vérifier d'abord ce point avec une source fiable.

Propriété intellectuelle

Le nom « Smiley Arena », le code source et les éléments graphiques originaux du jeu sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Compléter si des ressources tierces (polices, sons, bibliothèques...) sont sous une licence à créditer explicitement.

Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales : https://turtle-blog.fr/contact